Dates de séances
Rubrique : Dates de séances
décès
Service/prestation : Etat civil (commande d'actes)
décès chien
Service/prestation : Chiens (registre, inscription)
déchets
Tour : ACPRS - Association intercommunale pour l'épuration et la gestion des déchets
Déchets
Publication : Respecter la campagne
déchetterie
Tour : ACPRS - Association intercommunale pour l'épuration et la gestion des déchets Service/prestation : Déchetterie (cartes)
Décision
Publication : 2024
Décisions
Publication : 2020 Publication : 2021 Publication : 2024 Rubrique : Décisions
déclaration
Service/prestation : Entreprises (inscription, modification, radiation) Service/prestation : Prise en charge (déclaration)
demande
Service/prestation : Permis de fouille (demande)
Demande
Service/prestation : Demande préalable - Construction hors zone à bâtir
déménagement
Service/prestation : Changement d'adresse dans la commune Service/prestation : Départ (annonce)
Déménagement
Service/prestation : Arrivée (annonce)
depart
Service/prestation : Départ (annonce)
départ
Service/prestation : Annonce incombant aux logeurs, gérants et propriétaires d'immeuble Service/prestation : Attestations (délivrance) Publication : Contrôle des habitants (loi cantonale) Service/prestation : Départ (annonce)
Dézaley
Histoire : Vignoble du Dézaley
Dicastères
Rubrique : Dicastères
divorce
Service/prestation : Etat civil (changement)
divorce
Publication : Consensus parental - Se séparer dans le respect de l'enfant
document
Service/prestation : Documents d'identité
domicile
Service/prestation : Attestations (délivrance)
données
Publication : Protection des données (loi cantonale) Publication : Protection des données (règlement d'application cantonal)
droits
Publication : Droits politiques (Loi cantonale)
dureté
Service : Service des Eaux
DVD communal
Rubrique : DVD communal